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Marques déposées par la société FRANCE TRUFFES
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FRANCE TRUFFES FT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE TRUFFES FT
FRANCE TRUFFES, UNION DES PRODUCTEURS DE TRUFFES DU TRICASTIN ET DU COMTAT, Société d'Intérêt Collectif Agricole, MONTSEGUR-SUR-LAUZON (Drôme).

Numéro de dépôt :
1165089
Date de dépôt :
12/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FRANCE TRUFFES FT de FRANCE TRUFFES

Présentation de la marque FRANCE TRUFFES FT

Déposée le 12 décembre 1978 par la société FRANCE TRUFFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE TRUFFES FT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE TRUFFES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque FRANCE TRUFFES FT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANCE TRUFFES FT est expirée depuis le 12 décembre 1988.

FRANCE TRUFFES a également déposé les autres marques suivantes : LA TRICASTINE


FRANCE TRUFFES, UNION DES PRODUCTEURS DE TRUFFES DU TRICASTIN ET DU COMTAT, Société d'Intérêt Collectif Agricole, MONTSEGUR-SUR-LAUZON (Drôme). - France


RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31

Truffes fraîches, truffes en conserve toutes qualités, conserves alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.